Connaissement (B/L)

Les types de connaissements

En fret maritime, il existe plusieurs types de connaissements, chacun servant des fins différentes selon l’entente d’expédition et les parties en cause.

• Connaissement maritime (OBL) : délivré directement par le transporteur maritime (la ligne maritime) à l’expéditeur. C’est le principal document de transport d’une expédition maritime conteneurisée et il sert au suivi des conteneurs. Le numéro d’OBL est habituellement la référence utilisée pour suivre les conteneurs dans les systèmes des transporteurs et des terminaux portuaires.
• Connaissement principal (MBL) : délivré par le transporteur maritime à un transitaire ou à un NVOCC (transporteur public sans navire). Le MBL couvre le conteneur entier et constitue le contrat du transporteur avec le transitaire, non pas directement avec l’expéditeur final. C’est souvent le document utilisé pour le suivi des conteneurs sur les sites des transporteurs.
• Connaissement maison (HBL) : délivré par un transitaire ou un NVOCC à l’expéditeur réel. Quand un transitaire groupe la marchandise de plusieurs expéditeurs dans un seul conteneur, chaque expéditeur reçoit un HBL, tandis que le transitaire détient le MBL avec le transporteur. Le HBL n’est pas directement traçable dans les systèmes des transporteurs.
• Connaissement nominatif : un connaissement non négociable qui consigne la marchandise directement à une partie nommée. La marchandise ne peut être remise qu’au destinataire précisé, et le document ne peut pas être transféré par endossement.
• Connaissement négociable (à ordre) : établi « à ordre » ou « à l’ordre de » une partie nommée. Ce type fait office de titre représentatif de la marchandise et peut être transféré par endossement, ce qui compte dans les opérations par lettre de crédit et le négoce de matières premières.

Les trois fonctions d’un connaissement

Le connaissement est l’un des rares documents commerciaux à remplir plusieurs fonctions juridiques en même temps. Comprendre ces fonctions est essentiel pour quiconque gère du fret international.

• Récépissé de la marchandise : le B/L confirme que le transporteur a reçu la marchandise décrite dans l’état et la quantité indiqués. Un connaissement « net » signale qu’aucun dommage ni écart n’a été constaté au chargement. Un connaissement « clausé » ou « avec réserves » note des exceptions comme un emballage endommagé ou des manquants.
• Contrat de transport : le B/L contient ou atteste les conditions auxquelles le transporteur accepte d’acheminer la marchandise du port de chargement au port de déchargement. Ces conditions comprennent la responsabilité du transporteur, les frais de fret et les modalités du transit.
• Titre représentatif de la marchandise : dans le cas d’un connaissement négociable, le B/L représente la propriété de la marchandise. Celui qui détient l’original (ou qui est nommé sur un connaissement nominatif) a le droit de réclamer la marchandise au port de destination. Cette fonction est essentielle au financement du commerce, où les banques peuvent conserver le B/L original en garantie jusqu’au paiement.

Le connaissement et le suivi des conteneurs

Pour les importateurs qui suivent des expéditions maritimes, le numéro de connaissement est l’une des principales clés de référence. Les transporteurs maritimes et les exploitants de terminaux utilisent le numéro de B/L (plus précisément le numéro de MBL) pour associer les mouvements de conteneurs, les affectations de navires et les événements portuaires.

Quand vous entrez un numéro de B/L dans le système de suivi d’un transporteur, vous recevez des mises à jour sur tous les conteneurs associés à cette expédition, dont l’emplacement actuel, les détails du navire, les dates d’arrivée prévues et le dernier jour franc.

Cargizon consigne le numéro de connaissement sur chaque fiche d’expédition et s’en sert pour repérer la ligne maritime et le transitaire, puis vous dirige directement vers leurs pages de suivi en un clic. Vous arrivez à la bonne page de statut du conteneur sans la chercher, et vous pouvez consigner le dernier statut sur l’expédition, à côté des positions de navires en temps réel de l’AIS.

Les renseignements clés d’un connaissement

• Nom et adresse de l’expéditeur (exportateur)
• Nom et adresse du destinataire (importateur)
• Coordonnées de la partie à aviser
• Nom du navire et numéro de voyage
• Port de chargement et port de déchargement
• Numéros de conteneurs et numéros de scellés
• Description de la marchandise, poids brut et cubage
• Nombre d’originaux délivrés
• Conditions de fret (port payé ou port dû)
• Date et lieu de délivrance