FOB ou FCA
Comparez Franco à bord et Franco transporteur côte à côte : qui paie le fret, où le risque est transféré et qui fait le dédouanement.
| Champ | FOB | FCA |
|---|---|---|
| S’applique à | Transport maritime et par voies navigables intérieures seulement | Tout mode, y compris multimodal |
| Transfert du risque à l’acheteur | Quand les marchandises sont à bord du navire au port d’embarquement convenu. | Quand les marchandises sont remises au transporteur désigné par l’acheteur, ou chargées sur le véhicule de l’acheteur si la livraison se fait dans les locaux du vendeur. |
| Transport principal payé par | Acheteur | Acheteur |
| Assurance | Aucune partie n’est tenue de s’assurer. | Aucune partie n’est tenue de s’assurer. L’acheteur devrait prendre une couverture pour le transport principal. |
| Dédouanement à l’exportation | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement à l’importation et droits de douane | Acheteur | Acheteur |
| Le vendeur s’occupe de | Livrer les marchandises à bord du navire, dédouanées à l’exportation. | Livrer les marchandises, dédouanées à l’exportation, au transporteur de l’acheteur au lieu convenu. |
| L’acheteur s’occupe de | Le fret maritime, l’assurance, le dédouanement à l’importation, le déchargement et la livraison. | Le transport principal, l’assurance, le dédouanement à l’importation et la livraison jusqu’à destination. |
| Convient le mieux à | Le commerce maritime traditionnel hors conteneur, où la remise à bord est nette. Pour les conteneurs, FCA est techniquement plus juste. | Les acheteurs qui font affaire avec leur propre transitaire. Le remplaçant moderne de FOB quand les marchandises sont conteneurisées. |
Les champs qui diffèrent sont surlignés en sarcelle. Indications générales seulement, pas un avis juridique. Votre contrat de vente fait foi. D’après les Incoterms 2020.
Questions sur FOB ou FCA
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