Codes HTS (Harmonized Tariff Schedule)

La structure d’un code HTS

Les codes HTS suivent une structure hiérarchique qui va des grandes catégories de produits aux descriptions d’articles précises. La longueur du code détermine le degré de précision.

• Chapitres (2 chiffres) : les deux premiers chiffres définissent la catégorie de produits la plus large. Par exemple, le chapitre 61 couvre les vêtements en bonneterie, tandis que le chapitre 84 couvre les machines et appareils mécaniques.
• Positions (4 chiffres) : les quatre premiers chiffres resserrent le classement à un groupe de produits précis. Ces quatre chiffres sont normalisés à l’échelle internationale dans le Système harmonisé (SH) de l’Organisation mondiale des douanes, ce qui veut dire que le même code à quatre chiffres identifie la même catégorie de produits dans presque tous les pays.
• Sous-positions (6 chiffres) : le niveau à six chiffres apporte plus de précision et est lui aussi harmonisé à l’échelle internationale. C’est le niveau auquel la plupart des statistiques du commerce international sont déclarées.
• Propre aux États-Unis (8 chiffres) : les septième et huitième chiffres sont propres aux États-Unis et définissent le taux de droits applicable à ce produit précis. C’est le niveau auquel les importateurs doivent classer leurs marchandises aux fins de la déclaration en douane.
• Suffixe statistique (10 chiffres) : les neuvième et dixième chiffres sont des numéros de déclaration statistique utilisés par le U.S. Census Bureau pour la collecte des données commerciales. Ils n’influent pas sur les taux de droits, mais sont exigés sur les documents de déclaration en douane.

Comment les taux de droits sont déterminés

Chaque code HTS à 8 chiffres correspond à un taux de droits précis, qui peut s’exprimer en pourcentage ad valorem (un pourcentage de la valeur déclarée), en taux spécifique (un montant fixe en dollars par unité de quantité) ou en taux composé (une combinaison des deux).

Le taux de droits général s’applique aux importations de la plupart des pays dans le cadre des relations commerciales normales (NTR), autrefois appelées statut de la nation la plus favorisée (NPF). Des taux de droits spéciaux peuvent s’appliquer dans le cadre d’accords de libre-échange comme l’ACEUM (pour le Mexique et le Canada), le CAFTA-DR ou le Système généralisé de préférences (SGP) pour les pays en développement admissibles.

Des droits additionnels peuvent aussi s’ajouter au taux standard. Cela comprend les tarifs douaniers de l’article 301 (appliqués actuellement à de nombreuses importations chinoises), ceux de l’article 232 (sur l’acier et l’aluminium) et les droits antidumping ou compensateurs visant des produits précis en provenance de pays précis.

Pourquoi un classement exact compte

Classer des marchandises sous le mauvais code HTS peut avoir de graves conséquences pour un importateur, des pénalités financières aux retards d’expédition.

• Payer trop de droits : si un produit est classé sous un code dont le taux de droits est plus élevé que le bon, l’importateur paie plus que nécessaire sur chaque expédition. Avec le temps, cela gruge directement les marges.
• Payer trop peu de droits : classer sous un code au taux plus bas, même sans le vouloir, peut déclencher une vérification douanière, des cotisations de droits rétroactifs, des intérêts et des pénalités civiles. Des infractions répétées peuvent mener à une surveillance accrue de toutes les importations futures.
• Exigences des organismes gouvernementaux partenaires : certains codes HTS déclenchent des exigences réglementaires supplémentaires. Les produits classés sous des codes précis peuvent exiger une autorisation de la FDA, une inspection de l’USDA, une certification de la FCC, une conformité à l’EPA ou des essais de la CPSC avant de pouvoir être libérés par la douane.
• Admissibilité aux accords commerciaux : les taux de droits préférentiels prévus par les accords de libre-échange ne sont offerts que si le produit est correctement classé et respecte les règles d’origine applicables.

Les codes HTS en logistique

Pour les équipes qui gèrent des chaînes d’approvisionnement, les codes HTS apparaissent à plusieurs endroits du processus d’importation. On les retrouve sur les factures commerciales, les documents de déclaration en douane et les relevés des courtiers. Ils déterminent les montants de droits qui figurent sur les factures de douane, lesquels influent à leur tour sur le coût rendu total des marchandises.

Cargizon permet aux importateurs d’associer des codes HTS aux produits au niveau du bon de commande et de l’expédition. Cela rend possibles une estimation exacte du coût rendu avant l’arrivée des marchandises, un suivi des droits d’une expédition à l’autre et un classement cohérent dans toute l’organisation.